• mairie
  • Morbihan
  • Bohal
  • Morbihan
  • Bohal
  • Bohal
  • Bohal

   Accueil du site > conseil municipal lundi 27 novembre 2017 à 20h00 Impression           envoyer l'article par mail title=   Suivre la vie du site Flux RSS 2.0

conseil municipal lundi 27 novembre 2017 à 20h00

jeudi 23 novembre 2017

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

1. Adoption du procès-verbal, séance du conseil municipal du 16 octobre 2017, 2. Subvention aux associations 3. Instauration du régime indemnitaire de la filière technique 4. Fixation de la rémunération des agents recenseurs 5. Renouvellement d’un emploi dans le cadre du contrat unique d’insertion - CAE 6. Lancement de la procédure d’enquête publique relative au zonage d’assainissement collectif de la commune de Bohal 7. Attribution des marchés concernant le terrain multisport 8. Demande de l’Oust à Brocéliande Communauté de transfert du service communal de transport scolaire 9. Point sur les commissions 10. Convention SATESE et FDGDON 11. Questions diverses.


Mentions légales | Coordonnées | Plan du site | Espace privé | Créacyte