conseil municipal le 01.07.2026

CONVOCATION  DU  CONSEIL  MUNICIPAL

 Les membres du conseil municipal de BOHAL sont priés d’assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu à la mairie de bohal, le

Mercredi 1 juillet 2026

à 18 heures 00.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Alain DE CHABANNES

L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2026
  2. Décision modificative n°2 Commune
  3. Institution et fixation du taux de la taxe de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation
  4. Fiabilisation des évaluations des locaux d’habitation par la valorisation des éléments de confort
  5. Demande de subvention travaux voirie 2026
  6. Convention autoconsommation collective
  7. Approbation rapport CLECT
  8. Devis de partition architecte pour une étude de faisabilité architecturale Salle de Sports / vestiaires et local boulangerie
  9. Point sur les commissions communales et intercommunales
  10. Questions diverses