Commune de
Bohal

Agenda

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conseil municipal

Le 15/11/2022

Veuillez trouver en pièce jointe la convocation,

Pour des questions de légalité, merci de m'accuser réception du présent mail dès réception.

Les membres du conseil municipal de BOHAL sont priés d'assister à la séance de ce conseil, qui aura lieu à la mairie de bohal, le

 

Mardi 15 novembre 2022

à 19 heures 30.

 

 Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :

  1. Adoption du procès-verbal, séance du conseil municipal du 18 octobre 2022
  2. Attribution des subventions aux associations
  3. Attribution du lot concernant la dation au lotissement de Chabannes
  4. Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
  5. Décisions modificatives au budget communal
  6. Bon cadeau du personnel communal
  7. Subventions d'équilibre aux budgets annexes
  8. Point sur les travaux en cours
  9. Point sur la révision de carte communale
  10. Point sur les commissions
  11. Questions diverses

 

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